TBNETSYS.FR s’engage à rendre son site internet accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
État de conformité
Ce site est partiellement conforme au RGAA (Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité), certaines non-conformités pouvant subsister.
Contenus non accessibles
Malgré notre vigilance, certains contenus peuvent présenter des limitations, notamment :
- contrastes ou lisibilité sur certains visuels,
- éléments d’interface pouvant varier selon les navigateurs et aides techniques,
- documents ou médias tiers non entièrement maîtrisés.
Amélioration et contact
Si vous ne parvenez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter afin d’obtenir une alternative accessible.
Voie de recours
Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu du site et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse satisfaisante après nous avoir contactés, vous pouvez saisir le Défenseur des droits :